Souvenirs de la Cour d'Assises

Juré à la cour d’assises, attention, cela n’arrive pas qu’aux autres ! Tout le monde est concerné, hommes et femmes de 18 à 70 ans, inscrits sur les listes électorales. D’emblée, vous interjetez que, étant données vos activités, votre vie professionnelle, vos occupations familiales, votre religion…  vous en serez dispensé. Je vous le dis, personne n’y échappe sinon les  grands handicapés et encore… Telle fut mon expérience à l’automne 2008.

Un an auparavant, j’avais reçu une lettre m’informant que je venais d’être tirée au sort pour la prochaine session des assises de Paris. Dans l’instant, j’ai fantasmé sur mon futur rôle de jurée. Les tribunaux ont toujours exercé sur moi une certaine fascination. Des vies s’y brisent, s’y enflamment, s’y détruisent mais aussi s’y reconstruisent. J’imaginais que j’allais trouver matière à plusieurs romans. Bref ! L’idée m’avait séduite. Puis, six mois de silence suivirent et je finis par oublier. L’été dernier, la convocation est arrivée, accompagnée du dossier concernant l’affaire à juger. Je devais me présenter le 1er octobre.


Le serment des jurés


Ce jour là, une cinquantaine de « tirés au sort » furent rassemblés et la plupart cherchèrent à se faire excuser mais en vain (voir encadré). Le lendemain, jour de l’ouverture de la Cour d’assises et du procès, un second tirage au sort eut lieu. Et mon nom sortit une nouvelle fois de l’urne. Non pas jurée titulaire, - neuf venaient d’être appelés- mais jurée supplémentaire (1). Allais-je être récusée par un avocat ou le Ministère public ? Il n’en fut rien. Le jury, installé autour de la présidence, un président et deux assesseurs, prêta serment de ne rien révéler ni des débats ni des secrets des délibérations. Ce serment me contraint donc aujourd’hui de rester plus floue et généraliste que je ne le souhaiterais.

Ainsi, j’ai vécu deux mois et demi de cour d’assises, de 9h du matin à pas d’heure le soir, assistant à un procès exceptionnel par son nombre d’accusés, son nombre d’avocats, son nombre de témoins et sa durée qui couvrit la dernière session de la Cour d’assises de l’année 2008. Ce fut un grand plongeon dans plusieurs mondes inconnus : la Justice d’abord, ensuite celui du grand banditisme français, la prison et ses conditions de vie douteuses, durcies au fur et à mesure des allongements de peines, et enfin la France, avec ses jurés, hommes et femmes que je n’aurais jamais rencontrés si je n’avais été tirée au sort. Ce fut encore un grand écart avec mon quotidien, ma vie professionnelle, ma famille, mes amitiés, mes engagements, et les informations du monde. La tempête s’abat sur le pays, les grands banquiers jouent les escrocs, de plus en plus de Français dorment dans la rue. Et le juré, lui, ne pense qu’à ce qui va se jouer dans l’enceinte de la cour d’assises, quel accusé délivrera des bribes d’informations concernant les faits, quel témoin mentira effrontément à la barre, quelle bourde sera lancée par l’un ou l’autre des avocats ou des magistrats ou quelle question perverse sera posée par l’un ou l’autre des interlocuteurs.
Je dirai comme André Gide, qui, en 1912, écrivit ses Souvenirs de la cour d’assises (1), « écouter rendre la justice et la rendre soi-même, ce n’est pas la même chose. » D’autant plus qu’à l’occasion de cette expérience hors du commun, on découvre les méandres pernicieux d’une justice susceptible de dysfonctionner.

 

Ne jugez point

Et Gide avait raison, on a en tête la parole du Christ : ne jugez point. Plus on nous persuade de la gravité des faits, et donc de la condamnation qui devra suivre, début d’une évidente manipulation, plus on s’attache à ceux qui les ont commis. S’attacher ne signifie en rien excuser. Mais le fait est là : chaque jour, nous nous retrouvons face à face, les accusés dans le box, ceux prévenus libres sur les bancs, les avocats au centre, et sur l’estrade, à droite le Parquet, au centre la présidence et « ses » jurés. A la barre, les témoins dont nombre de policiers et d’experts. Une centaine se présenteront pour dire, répéter, confirmer, préciser des informations qui souvent ne font que compliquer l’affaire. D’un témoin l’autre, l’objectif devrait être d’éclaircir votre jugement et c’est le contraire qui a lieu. Il y aurait beaucoup à écrire sur les experts et sur les policiers. Les uns comme les autres se contredisent au point que la présidence et « ses jurés » finissent par en perdre leur latin. Il y aurait aussi beaucoup à écrire sur les témoins réclamés par la défense, voire ceux désignés par la Cour et qui parfois ne présentent aucun intérêt pour l’affaire jugée. Des questions sans réponses qui aient un sens. Des heures pour n’aboutir qu’au néant. Quant aux interrogatoires des accusés, ils s’avèrent laborieux dans la mesure où nombre d’entre eux, pour ce procès que j’ai suivi, vivaient à l’isolement depuis des années, dans de telles conditions d’interdits et de solitude, qu’ils n’avaient plus les moyens psychiques de se défendre. « Je n’ai pas parlé à quelqu’un depuis tant de temps que je ne sais plus m’exprimer, » a affirmé l’un d’entre eux et les autres d’acquiescer. Un expert psychiatre est venu préciser, lui, que dans ce milieu inhumain de la prison, il fallait avoir une certaine capacité physique pour se présenter « correct » à son procès.

Résultat, malgré plus de deux mois de débats, l’ombre de la vérité n’a même pas été approchée. Quelques semblants de preuves mais pas de vraies preuves bien tangibles. En théorie, le manque de preuves bénéficie aux accusés. Là, il fallait réparer l’affront fait à l’Etat, car c’est dans ces termes que fut présentée l’affaire jugée. En conséquence, le manque de preuves a bénéficié à la Justice. Et les peines ont été particulièrement sévères alors que pas une goutte de sang n’avait été versée.

 

Le sentiment d’une défaite

Le juré André Gide écrivait : « J’ai pu sentir jusqu’à l’angoisse que la justice humaine est chose douteuse. » Ce fut aussi mon sentiment tout au long de ces débats dont je ne voyais plus le terme. Et pendant le temps des délibérations auxquelles, en tant que jurée supplémentaire, je n’ai pas assisté, - 4 jours entiers, retenus au secret dans un hôtel sans pouvoir communiquer avec quiconque – j’ai vécu tantôt dans le doute, tantôt dans la crainte, m’interrogeant sur les décisions que prendraient les jurés titulaires. Je les avais fréquentés jour après jour, j’avais partagé leurs propos mais rarement leurs convictions et leurs jugements. Quand le verdict très lourd tomba, je fus éclairée. J’éprouvai le sentiment d’une vraie défaite.
« Les questions auxquelles le juré doit répondre, écrit André Gide, dans ses  Souvenirs de la cour d’assise, sont posées de telle sorte qu’elles prennent souvent l’aspect de traquenards, et forcent le malheureux juré de voter contre la vérité pour obtenir ce qu’il estime la justice. »
A l’époque où André Gide fut juré, le jury délibérait sans la Cour, c’est-à-dire sans la présidence et statuer sans elle sur l’application des peines. Un jury plus libre d’afficher opinions et décisions sans le regard et l’oreille de la Magistrature posé sur lui. Aujourd’hui, il n’en est rien. La Cour préside. Aux jurés d’avoir assez de personnalité pour résister à la fascination du pouvoir des juges, résister aux éventuelles pressions, sous couvert de conseils, résister encore au pouvoir que leur a attribué le sort. Résistance, vigilance, persévérance dans leurs convictions et humanité,  tels devraient être les devoirs d’un jury.
Je vous le dis : juré titulaire, juré supplémentaire, on n’en sort pas indemne.

 

Maryse Wolinski - Paris 2009

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(1) Le juré supplémentaire a les mêmes devoirs et les mêmes droits que le titulaire. Seule différence : il ne participe pas aux délibérations et donc ne statue pas sur la peine.